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Marques déposées par monsieur HORDE Philippe
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DOMESTICA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMESTICA
Monsieur HORDE Philippe

Numéro de dépôt :
1386968
Date de dépôt :
13/12/1986
Lieu de dépôt :
LAVAL
Date d'expiration :
13/12/1996

Présentation de la marque DOMESTICA

Déposée le 13 décembre 1986 par monsieur HORDE Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LAVAL), la marque française « DOMESTICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur HORDE Philippe domicilié(e) 2, rue des Ifs, 53150 MONTSURS. - France.

La marque DOMESTICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMESTICA est expirée depuis le 13 décembre 1996.

HORDE Philippe a également déposé les autres marques suivantes : POPIDERM , SU-SUC


Monsieur HORDE Philippe - 2, rue des Ifs, 53150 MONTSURS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23

Produits pharmaceutiques, vétérinaires ou hygiéniques, substances diététiques à usage médical, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Aliments pour les animaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.